Comprendre le Capital Gain Tax

Comprendre le Capital Gain Tax

L’impôt sur les plus-values ou Capital Gain Tax aux Etats-Unis concernent la plupart des Biens que possèdent une personne, des Biens personnels aux Biens d’investissement.  Cet impôt ramène à la notion de plus ou moins-value imposable.

Comment cela fonctionne ?

Il s’agit de la différence entre le prix d’achat et le prix de cession. Les frais de vente comme les commissions de l’agent peuvent être déduits du prix de cession, tandis que le prix d’achat peut être majoré des frais comme les droits d’enregistrement, les frais notariés ou les dépenses d’amélioration du Bien durant sa détention. Cela peut être un agrandissement ou une reconstruction.

La fiscalité des plus ou moins-value dépend de la durée de détention. En effet, cette dernière est considérée comme à court terme sur le Bien et détenue pendant moins d’un an. Au-delà de ce délai, on parle d’une détention à long terme.

Un héritage est considéré comme une détention à long terme, quel que soit le temps de détention réelle du bénéficiaire. Pour des détentions à court terme, le résultat fiscal d’un contribuable est déterminé par une compensation entre les moins-values et les plus-values.

En cas de plus-value nette, la valeur est intégrée au revenu imposable. Elle est alors soumise au barème progressif de l’impôt sur le revenu. Par contre, en cas de moins-value nette, on impute la valeur à la plus-value à long terme. Si cela donne lieu à une moins-value long terme, la valeur est déductible des revenus de l’année dans la limite de 3 000 dollars. Le solde peut être reporté sur les exercices fiscaux futurs.

Les exonérations

Il y a des exonérations sur les plus-values. C’est le cas des premiers 250 000 dollars (500 000 dollars ou un couple) réalisés sur la vente de la résidence principale. La loi permet cette exonération une fois tous les 2 ans. Des conditions doivent cependant être réunies pour en profiter. Le contribuable doit avoir détenu le Bien pendant au moins 2 ans sur les 5 dernières années précédant la vente. On parle d’ownership test. De la même manière, le Bien doit avoir été utilisé comme résidence principale pendant au moins 2 ans sur les 5 dernières années précédant la vente. Il s’agit du residence test.

La taxe

Pour ce qui est du barème d’imposition, il faut savoir que d’une manière générale, le système fiscal américain tend à imposer plus fortement les revenus que les plus-values. Une plus-value court terme est imposée suivant le barème progressif et une plus-value long terme, le Capital gain tax, au barème réduit. Le barème des plus-values varie de 0 à 28%, 28% sur la vente de biens précieux, 25% sur la reprise d’amortissement sur le Bien immobilier, 20% pour un contribuable imposé à la tranche de 39.6%, 15% pour un contribuable imposé à la tranche de 25% ou plus et 0% pour un contribuable imposé à la tranche de 10% ou 15%.

Les plus-values réalisées par les non-résidents sur la vente sur la vente d’un Bien immobilier sont imposables suivant la loi Foreign Investors In Real Property Tax Act de 1980. Pour prévenir l’évasion fiscale, l’administration américaine prélève à la source, c’est-à-dire lors de la vente. Ainsi, l’acheteur prélève 15% du prix,  le déclare et le reverse. Pour sa part, le vendeur non-résident dépose une déclaration et l’impôt est calculé sur la plus-value réalisée.

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